Academie Provence Angels – Clémence Bonifacio & Hugo Besson intervenants juridiques
« On ne nait pas Business Angels, on le devient ». Tel pourrait être le mantra de notre Academie qui était de retour cette année pour former nos membres ! Et comme toujours, cet accompagnement ne serait rien sans l’implication de nos partenaires experts, qui épaulent nos Business Angels dans leur montée en compétences. Parmi eux : Jaberson Avocats, fidèle au rendez-vous pour aborder les enjeux juridiques de l’investissement. Durant cette nouvelle session de l’Academie Provence Angels, nos membres ont eu le plaisir d’échanger avec Clémence Bonifacio et Hugo Besson, qui nous partagent ici encore l’importance de ce sujet et les pièges à éviter.
Vous animez l’un des modules de notre Academie sur les aspects juridiques : en quoi des outils types (pacte d’actionnaires, term sheet, mini pacte…) peuvent-ils vraiment simplifier la phase, souvent complexe, de la négociation pour les Business Angels ?
Clémence Bonifacio : Les outils que vous évoquez offrent une base claire, structurée et alignée sur les standards de marché. Ils permettent aux investisseurs de mieux comprendre les enjeux juridiques tout en sécurisant la discussion. Plutôt que de renégocier chaque clause à chaque opération, on se concentre sur les vrais sujets stratégiques. Résultat : un gain de temps, une meilleure fluidité dans les échanges, et surtout, une protection renforcée pour les Business Angels. Ce sont de véritables socles communs qui professionnalisent les premières discussions, en recentrant la discussion sur ce qui compte vraiment pour les parties.
Hugo Besson : La complexité perçue du juridique est souvent un frein. Les modèles utilisés (term sheet, mini pacte, pacte type..) jouent ici un rôle décisif. Ils offrent un cadre rassurant, structurent les discussions, et permettent d’entrer rapidement dans le vif du sujet : gouvernance, clauses de sortie, anti-dilution… C’est aussi un appui pédagogique précieux pour les Business Angels qui ne sont pas des experts en juridique. Ces modèles ne sont pas figés : ils s’adaptent, mais ils évitent les oublis critiques et permettent de gagner en efficacité comme en sécurité.
Quels sont les pièges juridiques les plus fréquents que vous observez dans les premières levées de fonds ? Et comment les éviter ?
Clémence Bonifacio : Le piège le plus courant, c’est le pacte d’associés incomplet ou déséquilibré : pas de clause de liquidation préférentielle, pas de clause de liquidité, gouvernance floue… Autant de failles qui peuvent fragiliser l’investisseur. On voit aussi des statuts non mis à jour, voire contradictoires avec le pacte d’associés. Pour éviter cela, nous soignons chaque étape : une discussion sur le projet d’investissement entre investisseurs et avocats, puis s’en suit une term sheet claire, une relecture rigoureuse, et une coordination efficace avec les avocats. L’accompagnement juridique dès la première levée permet de préserver les intérêts de l’investisseur, ce n’est pas un simple exercice de style.
Hugo Besson : Je vois souvent des lettres d’intention (LOI) mal rédigées, qui génèrent des incompréhensions entre fondateurs et investisseurs. Un bon cadrage dès le départ permet d’aligner les objectifs.
Autre erreur fréquente : investir sans analyser la structure capitalistique de la société. Cela peut entraîner des droits mal répartis, voire des conflits entre associés. Enfin, des pactes trop légers ou déséquilibrés, sans clauses de tag along, drag along ou de protection contre la dilution, peuvent créer de véritables situations de blocage.
Chez Jaberson, notre rôle ne se limite pas à la rédaction : nous transmettons une culture du financement early stage, issue de nombreuses années de pratique. L’enjeu, c’est de poser les bases d’une relation saine et durable entre la start-up et les investisseurs.